Mentions légales d’ensemble28.forum28.net

Site internet

Le site ensemble28.forum28.net (dénom­mé ci-après « le site »), acces­sible à l’adresse https://ensemble28.forum28.net est édi­té par Ensemble! 28 (dénom­mé ci-après « l’édi­teur »), dont l’a­dresse est la sui­vante: 10 rue Flandres-Dunkerque 28300 MAINVILLIERS France.

Ensemble! 28 peut-être joint, par cour­riel ou par cour­rier clas­sique.

Directeur de la publi­ca­tion : James Cognard

Hébergement du site

Le site ensemble28.forum28.net est hé­ber­gé par o2switch, EURL au capi­tal de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joi­gnable par le moyen sui­vant : Tél. 0444446040.

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, pho­to­gra­phies, textes, com­men­taires, illus­tra­tions, images ani­mées ou non, sé­quences vidéo, sons, ain­si que toutes les appli­ca­tions infor­ma­tiques qui pour­raient être uti­li­sées pour faire fonc­tion­ner le site et plus gé­né­ra­le­ment tous les élé­ments repro­duits ou uti­li­sés sur le site sont pro­té­gés par les lois en vigueur au titre de la pro­prié­té intellectuelle.

Ils sont la pro­prié­té pleine et entière de l’édi­teur ou de ses par­te­naires, sauf men­tions par­ti­cu­lières. Toute repro­duc­tion, repré­sen­ta­tion, uti­li­sa­tion ou adap­ta­tion, sous quelque forme que ce soit, de tout ou par­tie de ces élé­ments, y com­pris les appli­ca­tions infor­ma­tiques, sans l’accord préa­lable et écrit de l’édi­teur, sont stric­te­ment inter­dites. Le fait pour l’édi­teur de ne pas enga­ger de pro­cé­dure dès la prise de connais­sance de ces uti­li­sa­tions non auto­ri­sées ne vaut pas accep­ta­tion des dites uti­li­sa­tions et renon­cia­tion aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage pri­vé dans un cercle de famille est auto­ri­sée, et toute autre uti­li­sa­tion est consti­tu­tive de contre­façon et/ou d’atteinte aux droits voi­sins, sanc­tion­nées par Code de la pro­prié­té intellectuelle.

La reprise de tout ou par­tie de ce conte­nu né­ces­site l’autorisation préa­lable de l’édi­teur ou du titu­laire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le site peut conte­nir des liens hyper­textes don­nant accès à d’autres sites web externes édi­tés et gé­rés par des tiers et non par l’édi­teur. L’édi­teur ne pour­ra être tenu res­pon­sable direc­te­ment ou indi­rec­te­ment dans le cas où les dits sites tiers ne res­pec­te­raient pas les dis­po­si­tions légales.